Le volet de traitement et de gestion de cas du TTT est associé à des comparutions régulières devant le TTT, à une supervision judiciaire et à des dépistages des drogues fréquents et aléatoires. L’éventail des procédures est flexible, en fonction des progrès individuels réalisés grâce aux plans d’intervention et comprend les éléments suivants :
Orientation/stabilisation :
Les participants s’efforcent d’établir la communication et un lien avec le spécialiste en toxicomanie et le coordonnateur/le gestionnaire de cas tout en établissant une routine de dépistage des drogues et en comparaissant devant le TTT chaque semaine. L’objectif est d’amener les participants à concevoir et à améliorer les plans de traitement et de gestion de cas individuels et à éliminer tout facteur/besoin déterminé qui pourrait constituer un obstacle à la participation et au traitement.
Traitement/gestion de cas :
Les participants suivent un traitement actif et prennent part au processus de gestion de cas en comparaissant chaque semaine devant le TTT, en se rendant à des rendez-vous réguliers avec le spécialiste en toxicomanie et le coordonnateur/gestionnaire de cas et en subissant des dépistages de drogues aléatoires. Les participants doivent travailler activement à résoudre leurs problèmes de toxicomanie et de gestion de cas, et doivent modifier leurs plans d’intervention en fonction des besoins. La gestion de cas soutient et complète le traitement des dépendances et les programmes de toxicomanie en se concentrant sur le respect des conditions du TTT et en abordant les questions sociales.
Maintien/suivi :
Les participants s’efforcent de s’abstenir de consommer des drogues, de démontrer leur engagement à l’égard de leur guérison, d’établir un plan efficace en cas de rechute et d’établir des systèmes de soutien communautaire pour soutenir leurs progrès une fois le programme terminé. Les participants se soumettent à des dépistages des drogues fréquents et aléatoires. Les comparutions devant le TTT peuvent être adaptées afin de refléter les progrès en matière de traitement et de gestion de cas.
Détermination de la peine/sortie du programme :
Une fois que le participant a mené à bien ses plans et activités de traitement et de gestion de cas, l’équipe du TTT détermine une peine et une date de sortie du programme. La détermination de la peine a pour objectif la réhabilitation, et le juge du TTT tient compte des progrès du participant et des résultats du traitement.
Les normes du TTT énoncent qu’un participant au programme est admissible à la détermination d’une peine ou à la sortie du programme si :
- le participant a pris part au programme pendant au moins neuf mois en s’abstenant de consommer des drogues illicites au cours des trois derniers mois consécutifs, comme le confirment les dépistages des drogues;
- le participant ne fait face à aucune nouvelle accusation en application du Code criminel ou de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances;
- le participant a respecté scrupuleusement les conditions du programme;
- on a constaté un changement des besoins, comme l’indiquent les évaluations actualisées des risques et des dépendances.
La détermination de la peine et la sortie du programme sont une cérémonie officielle de célébration à laquelle prennent part l’équipe du TTT et le participant. Des cadeaux et un certificat sont remis par le juge du TTT. La décision est laissée à la discrétion du juge du TTT et se fonde sur les accusations pour lesquelles des plaidoyers de culpabilité ont été inscrits. Il peut arriver que des participants individuels soient confrontés à des besoins et des défis uniques, en ce sens qu’ils ont fait des progrès importants de traitement et de gestion de cas, mais n’ont pas rempli toutes les exigences du TTT pour la détermination de la peine et la sortie du programme. L’équipe du TTT et le juge discuteront des progrès et pourront décider de déterminer une peine à une certaine date en fonction des progrès.
Incitatifs/sanctions :
Les TTT recourent à des incitatifs et des sanctions pour encourager les progrès d’un participant. Les incitatifs sont des reconnaissances positives des progrès, tandis que les sanctions sont utilisées pour répondre aux violations continues des conditions de libération ou aux difficultés à prendre part au programme. Elles peuvent comprendre des avertissements du juge du TTT, une augmentation des comparutions devant le tribunal ou des rapports, une augmentation de la durée du programme et le possible non-respect des conditions en cas de violations continues.
Il peut être mis fin au programme si un participant enfreint continuellement les conditions, est accusé de nouvelles infractions, refuse de participer aux séances de consultations et aux services ou est violent ou menaçant envers le personnel du TTT. Toutes les décisions relatives aux incitatifs, aux sanctions ou à la résiliation du programme sont prises par l’équipe du TTT.